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Connexions Réglementation professionnelle Résumé des décisions disciplinaires

Résumé des dernières décisions disciplinaires

Le comité de discipline entend des affaires se rapportant à des allégations de faute professionnelle ou d’incompétence. Quand il conclut à la culpabilité d’un(e) membre, le comité doit publier un résumé de sa décision motivée dans le bulletin électronique de l’Ordre intitulé Connexions, ainsi que sur son site Web et sur CanLii.

Kwang Won Kim

ORDONNANCE DU COMITÉ DE DISCIPLINE

Suspension du certificat d’inscription de Kwang Won Kim (no d’inscription 68303) pendant cinq mois.

Réprimande :  Certificat d’inscription du membre assorti de conditions et restrictions, dont une obligation de mentorat et de cours.

Versement de 1 000 $ de contribution aux coûts engendrés par les poursuites et les audiences.

Exposé conjoint des faits : Kwang Won Kim (le « membre ») était employé comme éducateur de la petite enfance à la Willowbrae Academy (le « centre ») à Toronto (Ontario). Le membre surveillait un groupe d’enfants d’âge préscolaire pendant la sieste. Pendant environ 35 minutes, il s’est approché à plusieurs reprises d’un enfant de deux ans et demi et a tenté de le forcer à se coucher et à s’endormir. Le contact physique avec l’enfant a consisté à le tirer avec force  par la jambe et le bras, à s’asseoir sur son dos, à lui frapper les fesses, à maintenir sa tête en bas et à la saisir par le cou.

Un parent d’un autre enfant dans la pièce a regardé une partie de l’interaction sur la vidéo en direct et l’a signalé au centre.

Conclusion : Dans sa décision, le sous-comité a conclu que les preuves appuyaient les conclusions de faute professionnelle.

Le membre a été reconnu coupable de plusieurs fautes professionnelles (Règlement de l’Ontario 223/08), parmi lesquelles le fait d’avoir : infligé de mauvais traitements d’ordre physique à un enfant placé sous sa surveillance professionnelle; omis de respecter les normes de la profession; adopté une conduite qui pourrait raisonnablement être perçue par les membres comme étant honteuse, déshonorante et contraire aux devoirs de la profession et adopté une conduite indigne d’un membre.

Sanction : Le sous-comité a exigé du membre qu’il se présente devant le comité de discipline pour être réprimandé. Le sous-comité a enjoint à la registrateure de l’Ordre de suspendre le certificat d’inscription du membre pendant cinq mois et d’assortir ce dernier de conditions et restrictions, y compris d’une obligation de cours et de mentorat. Par ailleurs, il a aussi été condamnée à verser 1 000 $ de contribution aux coûts engendrés par les poursuites et les audiences de l’Ordre.

Pour lire la décision complète, cliquez ici.

Christine Villani

ORDONNANCE DU COMITÉ DE DISCIPLINE

Suspension du certificat d’inscription de Christine Villani (no d’inscription 21887) pour une durée de cinq mois.

Réprimande : Certificat d’inscription de la membre assorti de conditions et restrictions, dont une obligation de mentorat.

Versement de 1 000 $ de contribution aux coûts engendrés par les poursuites et les audiences.

Exposé conjoint des faits : Christine Villani (la « membre ») était employée comme éducatrice de la petite enfance au sein du programme parascolaire du YMCA d’Oakridges (le « programme ») à Richmond Hill (Ontario). La membre surveillait un groupe d’enfants de la maternelle et du jardin  participant au programme parascolaire, lorsqu’un enfant de cinq ans a quitté la salle. L’enfant a traversé le terrain de jeu du programme puis une rue résidentielle passante, et la membre n’avait pas remarqué son absence.

L’enfant a été retrouvé par un membre de la communauté, qui l’a raccompagné au programme. Il a disparu et est resté sans surveillance pendant 15 minutes et était extrêmement inquiet. Le lendemain, la membre s’est entretenue avec le parent de l’enfant et a fait un commentaire négatif sur l’incident.

Conclusion : Dans sa décision, le sous-comité a conclu que les preuves appuyaient les conclusions de faute professionnelle.

La membre a été reconnue coupable de plusieurs fautes professionnelles (Règlement de l’Ontario 223/08), parmi lesquelles le fait d’avoir : omis de surveiller adéquatement un enfant placé sous sa surveillance professionnelle; omis de respecter les normes de la profession; commis un acte que les membres pourraient raisonnablement considérer comme honteux; contrevenu à la loi, cette contravention ayant pu faire en sorte qu’un enfant placé sous sa surveillance professionnelle soit en danger et adopté une conduite indigne d’un membre.

Sanction : Le sous-comité a exigé de la membre qu’elle se présente devant le comité de discipline pour être réprimandée. Le sous-comité a enjoint à la registrateure de l’Ordre de suspendre le certificat d’inscription de la membre pendant cinq mois et d’assortir ce dernier de conditions et restrictions, y compris d’une obligation de mentorat. Par ailleurs, elle a aussi été condamnée à verser 1 000 $ de contribution aux coûts engendrés par les poursuites et les audiences de l’Ordre.

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Gloria Nancy (Nancy) Choy

ORDONNANCE DU COMITÉ DE DISCIPLINE

Suspension du certificat d’inscription de Nancy Choy (no d’inscription 03851) pour une durée de six mois.

Réprimande : Certificat d’inscription de la membre assorti de conditions et restrictions, dont une obligation de mentorat.

Versement de 1 800 $ de contribution aux coûts engendrés par les poursuites et les audiences.

Exposé conjoint des faits : Nancy Choy (la « membre ») était employée comme éducatrice de la petite enfance dans la classe de maternelle à temps plein de l’école publique Montclair (l’« école ») à Oakville (Ontario). Un enfant de la classe de la membre, qui se trouvait dans le gymnase de l’école avec d’autres employés, a été autorisé à aller aux toilettes. L’enfant n’est pas revenu et a quitté l’école à l’insu de la membre ou des autres employés.

Lorsque les enfants sont revenus du gymnase et ont rejoint les autres dans la salle de classe de la membre, cette dernière ne les a pas comptés pour s’assurer que tous étaient présents. Par conséquent, elle n’a pas remarqué l’absence de l’enfant.

Un automobiliste l’a trouvé en train de marcher sur une route et a avisé la police. L’enfant a finalement été ramené à l’école par la police et ses parents. En tout, la membre ne s’était pas rendu compte que l’enfant avait disparu depuis environ 45 minutes.

Conclusion : Dans sa décision, le sous-comité a conclu que les preuves appuyaient les conclusions de faute professionnelle.

La membre a été reconnue coupable de plusieurs fautes professionnelles (Règlement de l’Ontario 223/08), parmi lesquelles le fait d’avoir : omis de surveiller adéquatement une personne placée sous sa surveillance professionnelle; omis de respecter les normes de la profession; omis d’adopter une conduite qui pourrait raisonnablement être perçue par les membres comme donnant une image négative de la profession et comme étant honteuse, déshonorante et contraire aux devoirs de la profession; omis de se conformer à la Loi, cette contravention ayant fait en sorte qu’un enfant soit en danger et adopté une conduite indigne d’un membre. Le sous-comité a indiqué que « le partage de la responsabilité de la surveillance d’un enfant n’annule en aucun cas la responsabilité individuelle de la membre envers la sécurité de celui-ci ».

Sanction : Le sous-comité a exigé de la membre qu’elle se présente devant le comité de discipline pour être réprimandée. Il a enjoint à la registrateure de l’Ordre de suspendre le certificat d’inscription de la membre pendant six mois et d’assortir ce dernier de conditions et restrictions, y compris une obligation de mentorat. Par ailleurs, elle a aussi été condamnée à verser 1 800 $ de contribution aux coûts engendrés par les poursuites et les audiences de l’Ordre.

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Xin Yu (Sophia) Liu

ORDONNANCE DU COMITÉ DE DISCIPLINE

Suspension du certificat d’inscription de Sophia Liu (no d’inscription 58130) pour une durée de cinq mois.

Réprimande :  Certificat d’inscription de la membre assorti de conditions et restrictions, dont une obligation de mentorat.

Versement de 1 000 $ de contribution aux coûts engendrés par les poursuites et les audiences.

Exposé conjoint des faits : Sophia Liu (la « membre ») était employée en tant qu’éducatrice de la petite enfance au Bizzy Bees Day Care Center (le « centre »), à Ilderton (Ontario). La membre et deux autres éducateurs surveillaient un groupe d’enfants d’âge préscolaire qui se trouvaient dans la cour du centre, se préparant à partir pour une visite au bureau de poste local. La membre n’a pas compté les enfants pour s’assurer que tous étaient présents, et elle n’a pas non plus fait le tour de la cour pour vérifier que tous étaient avec le groupe.

Un enfant est resté dans la cour, sans surveillance, et en est sorti après leur départ. Il a marché sur une courte distance à partir du centre et a été remarqué par une passante. Cette dernière, qui avait vu le groupe d’enfants plus loin dans la rue, l’a raccompagné jusqu’au groupe qui avait atteint le bureau de poste.

L’enfant s’était éloigné du groupe pendant environ 15 minutes.

Conclusion : Dans sa décision, le sous-comité a conclu que les preuves appuyaient les conclusions de faute professionnelle.

La membre a été reconnue coupable de plusieurs fautes professionnelles (Règlement de l’Ontario 223/08), parmi lesquelles le fait d’avoir : omis de surveiller adéquatement une personne placée sous sa surveillance professionnelle; omis de respecter les normes de la profession; adopté une conduite qui pourrait raisonnablement être perçue par les membres comme étant honteuse, déshonorante et contraire aux devoirs de la profession et adopté une conduite indigne d’un membre. Le sous-comité a indiqué que « le manque de communication entre les éducatrices n’excuse cependant pas la conduite de la membre et ne

diminue pas sa responsabilité de s’assurer que l’enfant, et tous les autres enfants sous sa responsabilité, étaient bien présents ».

Sanction : Le sous-comité a exigé de la membre qu’elle se présente devant le comité de discipline pour être réprimandée. Le sous-comité a enjoint à la registrateure de l’Ordre de suspendre le certificat d’inscription de la membre pendant cinq mois et d’assortir ce dernier de conditions et restrictions, y compris d’une obligation de mentorat. Par ailleurs, elle a aussi été condamnée à verser 1 000 $ de contribution aux coûts engendrés par les poursuites et les audiences de l’Ordre.

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Jenny Ng-Nakatani

ORDONNANCE DU COMITÉ DE DISCIPLINE

Suspension du certificat d’inscription de Jenny Ng-Nakatani (no d’inscription 16895) pour une durée de six mois.

Réprimande : Certificat d’inscription de la membre assorti de conditions et restrictions, dont une obligation de mentorat.

Versement de 1 000 $ de contribution aux coûts engendrés par les poursuites et les audiences.

Exposé conjoint des faits : Jenny Ng-Nakatani (la « membre ») était employée comme éducatrice de la petite enfance au Chester Le Early Learning and Child Care Centre (le « centre »), à Toronto, en Ontario. La membre surveillait un groupe de bambins au centre. Dans la matinée, elle se trouvait à l’extérieur avec les enfants, sur le terrain de jeu du centre. Une aide-éducatrice est arrivée pour remplacer la membre, qui est partie sans lui indiquer combien d’enfants étaient sous sa surveillance.

Environ 25 minutes plus tard, l’aide-éducatrice a ramené le groupe à l’intérieur du centre, sans remarquer qu’un enfant avait été laissé sur place. La membre a croisé le groupe dans le couloir, mais n’a pas fait le décompte des enfants ni vérifié la feuille de présence pour s’assurer qu’ils étaient tous présents.

Trente minutes plus tard, l’enfant a été retrouvé seul sur le terrain de jeu par deux membres de la communauté. La membre n’avait pas remarqué son absence, et, pendant qu’il était seul dehors sur le terrain de jeu, elle a signé à tort un formulaire de présence indiquant que tous les enfants du groupe étaient présents, ce qui n’était pas vrai.

Conclusion : Dans sa décision, le sous-comité a conclu que les preuves appuyaient les conclusions de faute professionnelle.

La membre a été reconnue coupable de plusieurs fautes professionnelles (Règlement de l’Ontario 223/08), parmi lesquelles le fait d’avoir : omis de respecter les normes de la profession; adopté une conduite qui pourrait raisonnablement être perçue par les membres comme étant honteuse, déshonorante et contraire aux devoirs de la profession; signé ou délivré, dans l’exercice de sa profession, un document qu’elle savait ou aurait dû savoir contenir une déclaration fausse, irrégulière ou trompeuse et adopté une conduite indigne d’un membre.

Sanction : Le sous-comité a exigé de la membre qu’elle se présente devant le comité de discipline pour être réprimandée. Le sous-comité a enjoint à la registrateure de l’Ordre de suspendre le certificat d’inscription de la membre pendant six mois et d’assortir ce dernier de conditions et restrictions, y compris une obligation de mentorat. Par ailleurs, elle a aussi été condamnée à verser 1 000 $ de contribution aux coûts engendrés par les poursuites et les audiences de l’Ordre.

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Wayne Delroy Henry

ORDONNANCE DU COMITÉ DE DISCIPLINE

Révocation définitive du certificat d’inscription de Wayne Delroy Henry (no d’inscription 22196).

Réprimande. Versement de 10 000 $ de contribution aux coûts engendrés par les poursuites et les audiences.

Exposé des faits : Comme le membre n’était pas présent, ni représenté par un avocat, le sous-comité est parti du principe que le membre niait les allégations telles que présentées dans l’avis d’audience.Cette affaire a ensuite fait l’objet d’une audience. Les preuves présentées par l’Ordre ont établi que Wayne Delroy Henry était inscrit à l’Ordre depuis 2009. En janvier 2014, il a été arrêté et accusé d’avoir commis diverses infractions sexuelles, sur une période d’environ sept ans, envers un enfant qui avait alors entre 6 et 12 ans.

En septembre 2017, après un jugement contentieux, un juge de la Cour supérieure de l’Ontario l’a déclaré coupable d’un chef d’accusation d’agression sexuelle, d’un chef d’accusation d’incitation à des contacts sexuels impliquant un mineur et d’un chef d’accusation de contacts sexuels avec un mineur. En février 2018, le membre a été condamné à purger 6 ½ ans de prison (moins les 6 jours de détention préventive) puis a fait appel de sa condamnation. En juin 2019, la Cour d’appel de l’Ontario a rejeté l’appel du membre et ce dernier a commencé à purger sa peine.

Conclusion : Dans sa décision, le sous-comité a conclu que les preuves présentées à l’Ordre appuyaient les conclusions de faute professionnelle.

Le membre a été reconnu coupable de plusieurs fautes professionnelles (Règlement de l’Ontario 223/08), parmi lesquelles le fait d’avoir : adopté une conduite qui pourrait raisonnablement être perçue par les membres comme étant honteuse, déshonorante et contraire aux devoirs de la profession; contrevenu à la loi, laquelle contravention se rapporte à son aptitude à être titulaire d’un certificat d’inscription; contrevenu à la loi, une contravention ayant fait ou qui aurait pu faire en sorte qu’un enfant placé sous sa surveillance professionnelle soit en danger ou continue de l’être et adopté une conduite indigne d’un membre.

Sanction : Le sous-comité a également enjoint à la registrateure de l’Ordre de révoquer définitivement le certificat d’inscription du membre. Par ailleurs, elle a aussi été condamnée à verser 10 000 $ de contribution aux coûts engendrés par les poursuites et les audiences de l’Ordre.

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Rebecca Ann Wardhaugh

ORDONNANCE DU COMITÉ DE DISCIPLINE

Suspension du certificat d’inscription Rebecca Ann Wardhaugh (no d’inscription 55781) pour une durée de sept mois.

Réprimande : Certificat d’inscription de la membre assorti de conditions et restrictions, dont une obligation de mentorat.

Versement de 1 000 $ de contribution aux coûts engendrés par les poursuites et les audiences.

Exposé conjoint des faits : Rebecca Ann Wardhaugh (la « membre ») était employée comme éducatrice de la petite enfance au Stirling Little Sprouts Child Care Centre (le « centre »), à Stirling (Ontario). La membre surveillait un groupe d’enfants d’âge préscolaire pendant leur sortie au parc du quartier. Avant de quitter la cour du centre, la membre n’a pas compté correctement les enfants et n’a pas utilisé de feuille de présence pour vérifier que tous étaient bien alignés et présents. En conséquence, une enfant de trois ans et demi est restée seule dans la cour sans surveillance.

La membre n’a pas non plus fait le décompte des enfants après avoir passé le portail du centre, ni avant ni après avoir traversé au moins deux rues ou stationnements. Par conséquent, elle n’a pas remarqué l’absence de l’enfant pendant de 15 à 20 minutes environ.

Lorsqu’elle a constaté qu’elle avait disparu, la membre leur a fait rebrousser chemin pour revenir au centre. Cependant, elle n’a pas pris de mesures pour localiser immédiatement l’enfant et n’a pas appelé le centre pour signaler son absence.

Au total, l’enfant était seule et sans surveillance dans la cour du centre pendant environ 30 minutes, jusqu’à ce qu’un passant le remarque et en avise le centre.

Conclusion : Dans sa décision, le sous-comité a conclu que les preuves appuyaient les conclusions de faute professionnelle.

La membre a été reconnue coupable de plusieurs fautes professionnelles (Règlement de l’Ontario 223/08), parmi lesquelles le fait d’avoir : omis de surveiller une personne placée sous sa surveillance; omis de respecter les normes de la profession; adopté une conduite qui pourrait être perçue par les membres comme étant honteuse, déshonorante et contraire aux devoirs de la profession et adopté une conduite indigne d’un membre.

Sanction : Le sous-comité a exigé de la membre qu’elle se présente devant le comité de discipline pour être réprimandée. Le sous-comité a enjoint à la registrateure de l’Ordre de suspendre le certificat d’inscription de la membre pendant sept mois et d’assortir ce dernier de conditions et restrictions, dont une obligation de mentorat. Par ailleurs, elle a aussi été condamnée à verser 1 000 $ de contribution aux coûts engendrés par les poursuites et les audiences de l’Ordre.

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